Mentions légales

La connexion et l’accès au site www.maisontete.com implique l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes conditions générales.
Maison Tête se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes conditions générales d’utilisation et tous les éléments, produits ou services présentés sur le site.

EDITEUR

Le site maisontete.com est édité par la société  Maison Tête, SASU  au capital de 8 000€, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro  408 610 707, dont le siège social est à la Zone Artisanale de Jamon – 32310 Valence sur Baïse

La société Maison Tête est assujettie à la TVA et identifiée par un numéro individuel en application de l’article 286 ter du code général des impôts.

SIRET : 40861070700015
RCS Auch B 408 610 707
Activité : Transformation et conservation de la viande de volaille (1012Z)

Tél: 05 62 28 50 53
Fax: 05 62 28 94 51

Email: contact@maisontete.com

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Directeur de la publication et responsable éditorial : M. Pierre Garros

CONCEPTION DU SITE

Site réalisé par l’agence STUDIO-NP communication
10 rue Marceau – 32000 Auch
www.studio-np.com

PHOTOGRAPHIES

STUDIO-NP communication
Michel Carossio

HEBERGEUR

Le site maisontete.com  est hébergé par la société OVH, dont le  siège social  140, rue du Sartel – 59100 Roubaix.

PROPRIETE INTELLECTUELLE

La structure générale du site  maisontete.com ainsi que les textes, graphiques, images, sons et  vidéos la composant, sont la propriété de la société  Maison Tête  ou de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit de la société  Maison Tête  ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTES

Conformément à la loi Informatique et Liberté 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’opposition (art. 38), d’accès (art. 39), de rectification ou de suppression (art. 40) des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant à Maison Tête
Ce droit s’exerce, en justifiant de son identité :
par voie postale : Maison Tête – ZA de Jamon – 32310 Valence sur Baïse (FR)
par email : info@maisontete.com

Toutes les données personnelles qui sont recueillies sont traitées avec la plus stricte confidentialité. En particulier, Maison Tête s’engage à respecter la confidentialité des messages courriels transmis au moyen d’une messagerie électronique.

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